1. Identité de l'Éditeur du Portail

Le présent portail documentaire est édité par l'association FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, opérant au sein du collège de Vic-Fezensac.

Siège administratif : PL DU COLLEGE, 32190 VIC-FEZENSAC
Numéro d'Inscription RNA : W321000543
Numéro SIREN : 381577543
Directrice de la Publication : Marie-Laure DUPONT, en sa qualité de Présidente du Foyer Socio Éducatif.
Contact Téléphonique : +33768345417
Adresse de Courrier Électronique : saifulmolla6474@gmail.com

2. Déclaration Stricte de Non-Commercialité

Ce site est un espace exclusivement d'information institutionnelle et de compte-rendu d'utilité publique. Il ne comporte aucune offre commerciale, aucun système de vente en ligne, aucun abonnement payant et aucun module publicitaire rémunéré. L'association n'exerce aucune activité marchande et réinvestit 100% de ses ressources dans la réalisation directe de ses missions éducatives.

3. Hébergement et Infrastructure Technique

Le portail est hébergé sur des serveurs sécurisés conformes aux normes européennes de protection des données. Les infrastructures garantissent une disponibilité permanente et un niveau de chiffrement adapté à la protection des échanges d'information.

4. Politique de Protection des Données Personnelles (RGPD)

L'association FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE s'engage à respecter scrupuleusement les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée.

Les données personnelles éventuellement collectées via les formulaires de bénévolat ou de contact (nom, prénom, adresse courriel, numéro de téléphone) sont strictement destinées au traitement administratif des demandes d'information ou de candidature. Elles ne font l'objet d'aucune cession, vente ou échange avec des tiers commerciaux.

Droits des Personnes Concernées

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation du traitement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en adressant une demande écrite :

• Par courrier postal à l'adresse du siège : PL DU COLLEGE, 32190 VIC-FEZENSAC.
• Par courrier électronique à : saifulmolla6474@gmail.com

5. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction

L'ensemble des contenus rédigés, éléments visuels, structures de données et documents présentés sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction intégrale ou partielle à des fins commerciales est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Conseil d'Administration du Foyer.